Conditions Générales d’Utilisation du site OPUS Patrimoine
Dernière mise à jour : Novembre 2025
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Le présent site Internet accessible à l’adresse https://www.opuspatrimoine.com/ (ci-après « le Site ») est édité par OPUS Patrimoine (ci-après « l’Éditeur »). Il a pour objet de présenter les activités, services et références de OPUS Patrimoine, foncière spécialisée dans la valorisation d’actifs immobiliers à Paris et en région parisienne. 
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2. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Les frais liés à l’accès sont à la charge de l’utilisateur.
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3. Propriété intellectuelle
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Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de OPUS Patrimoine.
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• soit dans le respect du droit applicable (ex. : images libres de droits selon leurs conditions spécifiques).
Ces éléments restent la propriété de leurs auteurs respectifs, et sont soumis à leurs propres droits d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation de tout ou partie du Site ou de ses contenus — y compris ceux issus de tiers — sans autorisation écrite préalable de leurs titulaires respectifs est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
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OPUS Patrimoine, 36 rue du Colisée, 75008 Paris — Téléphone : 01 43 31 87 09
5. Cookies
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6. Responsabilité
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7. Liens hypertextes
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8. Modification des CGU
L’Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. La date de dernière mise à jour sera indiquée en tête du document. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou exécution, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative au Site ou aux CGU :
OPUS Patrimoine, 36 rue du Colisée, 75008 Paris